Conditions générales

Ces conditions s’appliquent à toutes les prestations de Nirvania. Elles accompagnent chaque devis, par un lien ou en pièce jointe, et vous les acceptez en acceptant le devis, dans leur version de ce jour. Le devis fixe le périmètre et les prix : en cas de contradiction, il prime sur ces conditions. « Par écrit » veut dire par e-mail ou par courrier. Ces conditions sont écrites pour être comprises sans juriste : si un point vous semble flou, écrivez-moi.

Elles s’adressent aux professionnels : indépendants, entreprises et associations, qui commandent un outil pour leur activité. Si vous commandez à titre privé, comme consommateur, le point 11 regroupe tout ce qui change pour vous : votre droit de rétractation, les clauses qui ne s’appliquent pas à vous et vos recours.

1. Travail par Cycles

Un projet se réalise progressivement, par Cycles. Chaque Cycle est une étape de développement dont le périmètre est fixé par écrit avant de commencer (pour le Cycle initial, à partir de la description de votre idée). Dans ces conditions :

• l’aperçu est la présentation de la version obtenue à la fin d’un Cycle (démonstration, lien d’essai ou captures), sans remise du code ;
• la session de correction, comprise dans chaque Cycle, est une série de retours que vous m’envoyez en une fois après l’aperçu, sur des écarts mineurs par rapport au périmètre : un texte, un détail d’affichage, un petit dysfonctionnement ;
• la validation d’un Cycle se fait par son paiement, après la session de correction (point 3) ;
• la livraison est la remise du code de la version validée, en téléchargement, avec une documentation courte.

Le devis indique les Cycles prévus et leur prix. Chaque Cycle se décide séparément : vous pouvez arrêter le projet à chaque aperçu, sans rien devoir pour ce Cycle, et après chaque Cycle payé, sans rien devoir pour les suivants. Les délais du devis sont des estimations ; s’ils sont dépassés de plus d’un mois, vous pouvez arrêter sans frais le Cycle en cours. Les prix sont fixes et finaux :

• Cycle initial : 300 €. Analyse et préparation de la demande, développement et itérations avec l’IA, vérification, aperçu d’une première version qui fonctionne, et une session de correction comprise.
• Cycle supplémentaire : 200 €. Développement d’une fonctionnalité ou d’une évolution, itérations, vérification, aperçu de la nouvelle version, et une session de correction comprise.

Prix finaux. TVA non applicable : régime particulier de franchise des petites entreprises.

2. Ce qui est garanti

Nirvania s’engage sur les moyens (obligation de moyens), pas sur un résultat, et vous jugez sur pièce. À chaque Cycle, je vous garantis :

• un aperçu avant tout paiement : vous voyez fonctionner la version obtenue avant de décider de continuer et, pour le Cycle initial, avant même de vous engager, puisque le devis arrive avec l’aperçu. Cet aperçu représente exactement le travail réalisé par l’IA sous ma direction : la version livrée est celle que vous avez vue, avec les corrections de la session comprise. En payant, vous acceptez ce que vous avez vu (point 3) ;
• l’optimisation et l’expertise ajoutées à vos demandes avant de les confier à l’IA : cadrage du besoin, choix techniques, découpage du travail et consignes précises ;
• une vérification générale de la version présentée : contrôles automatiques et vérification par mes soins des fonctions principales ;
• le respect du périmètre fixé par écrit avant le Cycle.

Ne sont pas garantis : l’absence totale d’anomalies, le fonctionnement dans tous les cas d’usage possibles ou avec des services et appareils qui ne font pas partie du périmètre, ni un résultat commercial.

Pourquoi ces prix, et ce qu’ils impliquent. Ce qui vous est livré est le code produit par l’IA, sous ma direction : je prépare et j’optimise les demandes, je pilote la génération, puis je vérifie l’ensemble. Ce travail ne comprend pas la relecture et la mise à l’épreuve exhaustives de chaque ligne, propres à un développement traditionnel, qui multiplieraient le prix. Les contrôles automatiques et la vérification générale écartent l’essentiel des problèmes, sans pouvoir garantir qu’il ne reste pas la moindre anomalie. C’est pourquoi vous voyez l’aperçu avant de payer : il vous montre le résultat réel, sans promesse au-delà. Et c’est le travail par Cycles qui rend ces prix possibles : vous essayez chaque version, et ce qui reste à corriger ou à affiner l’est au Cycle suivant.

3. Aperçu, validation et anomalies

• Aperçu. À la fin de chaque Cycle, je vous présente l’aperçu de la version obtenue. Pour le Cycle initial, il arrive avec le devis du projet : si vous n’y donnez pas suite, rien ne vous est dû. Tant qu’un Cycle n’est pas payé, son aperçu ne vous donne aucun droit d’utiliser la version.
• Continuer ou arrêter. Après l’aperçu, vous choisissez : continuer, en m’envoyant vos retours pour la session de correction, ou arrêter le projet sans rien devoir pour ce Cycle. Pour le Cycle initial, continuer veut dire accepter le devis. Sans réponse de votre part dans les 30 jours qui suivent l’aperçu, le projet est considéré comme arrêté.
• Session de correction. Vous m’envoyez vos retours en une fois ; je corrige les écarts mineurs et vous présente la version corrigée. Elle sert à régler de petits problèmes, pas à refaire la version. Toute autre demande, ou une demande hors du périmètre, fait l’objet d’un Cycle supplémentaire, proposé avant de commencer.
• Validation par le paiement. Une fois la session de correction faite, vous validez la version en payant le Cycle. Ce paiement vaut acceptation définitive de la version, sauf si Nirvania n’a pas respecté les présentes conditions, par exemple en sortant du périmètre convenu. La version vous est livrée dès réception du paiement.
• Après la livraison. Sans réclamation écrite et motivée de votre part dans les 15 jours qui suivent la livraison, celle-ci est réputée conforme à la version validée (agréation). Cette vérification porte sur la livraison elle-même (le code remis est bien celui de la version validée), pas sur le fonctionnement de l’outil : une fonctionnalité qui ne se comporte pas comme prévu est une anomalie, traitée comme indiqué ci-dessous.
• Anomalies. Comme expliqué au point 2, votre outil peut présenter des anomalies, y compris après la session de correction comprise et après votre validation. Elles ne constituent pas un manquement de Nirvania : leur correction n’est pas comprise dans le Cycle déjà validé et se fait dans un Cycle supplémentaire (200 €), proposé avant de commencer.

4. Facturation

Un Cycle est facturé à la fin de sa session de correction et se paie dans les 15 jours ; la version est livrée dès réception du paiement (point 3). L’hébergement est facturé par année, à l’avance, et se paie dans les 15 jours. Pour un professionnel, un retard de paiement entraîne de plein droit les intérêts et l’indemnité forfaitaire prévus par la loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales. Les frais externes (services payants, adresse web hors hébergement) sont payés directement par vous à leur fournisseur, sur un compte à votre nom : Nirvania ne les avance pas et ne répond pas de ces services.

5. Propriété intellectuelle et livraison

Dès le paiement complet du Cycle concerné, vous recevez une licence d’utilisation non exclusive et perpétuelle, pour le monde entier, réservée à votre entreprise (ou, pour un particulier, à votre usage personnel). Elle vous donne le droit d’utiliser l’outil livré, sans limite de durée. Elle ne vous permet pas de le modifier, ni vous-même ni par un autre prestataire : ses évolutions et ses corrections se font avec Nirvania, dans des Cycles supplémentaires. Nirvania ne peut retirer cette licence qu’en cas de violation grave de ses limites, restée sans suite 30 jours après une mise en demeure écrite.

Votre licence s’étend au droit de modifier l’outil, par vous-même ou avec un autre prestataire qui intervient alors pour votre compte, dans deux cas : si Nirvania cesse son activité, ou si Nirvania ne vous propose pas, dans les 60 jours qui suivent votre demande écrite, le Cycle nécessaire pour corriger ou faire évoluer l’outil.

Cette licence ne comprend pas le droit d’exploiter l’outil. Nirvania conserve tous les droits sur le code source, les composants techniques et le savoir-faire mis en œuvre, et reste seule titulaire des droits d’exploitation. Vous ne pouvez donc pas vendre, revendre, louer, céder, donner ou sous-licencier l’outil, ni le copier ou le distribuer en dehors de votre entreprise, ni le proposer à d’autres comme produit ou service. Ces interdictions valent aussi pour une version modifiée, et elles vous engagent par contrat, que le code soit ou non protégé par le droit d’auteur. Les copies de sauvegarde et les copies nécessaires à votre usage restent bien sûr permises, comme les autres droits que la loi réserve à l’utilisateur légitime d’un logiciel. Nirvania peut réutiliser ses composants techniques et son savoir-faire dans d’autres projets, sans jamais reprendre vos contenus ni vos données.

L’outil peut intégrer des composants libres (open source) : ils restent soumis à leur propre licence, que ces conditions ne restreignent pas.

Les contenus, marques, textes, images et données que vous fournissez restent votre propriété. Vous m’autorisez à les utiliser uniquement pour réaliser, présenter et héberger votre outil, et vous garantissez avoir le droit de les utiliser. Ils ne sont jamais réutilisés pour d’autres projets, et Nirvania garde confidentielles les informations que vous lui confiez.

La livraison se fait en téléchargement, pour une utilisation sur votre machine. La mise en ligne n’est pas comprise dans les Cycles : elle fait partie de l’hébergement et de la maintenance, proposés en option.

6. Hébergement et maintenance

La mise en ligne, l’hébergement et la maintenance de votre outil, à votre adresse web, sont proposés en option. L’hébergement lui-même est assuré par un hébergeur tiers, OVH (OVHcloud) : votre outil tourne sur un espace que Nirvania loue chez OVH, à son nom. Nirvania y installe votre outil, le tient à jour et le surveille ; les serveurs, le réseau et les centres de données relèvent d’OVH et de ses propres conditions. L’offre standard coûte 30 € par mois, nom de domaine compris, facturés par année à l’avance (360 € par an). Un besoin particulier (trafic important, services supplémentaires) fait l’objet d’un devis.

• Ce qui est compris. La mise en ligne sur l’espace d’hébergement de Nirvania chez OVH, les mises à jour de sécurité, des sauvegardes régulières et une surveillance de base du fonctionnement. La correction d’anomalies et les évolutions de l’outil n’en font pas partie : elles se font dans un Cycle supplémentaire.
• Sans garantie de disponibilité. Je fais le nécessaire pour que votre outil reste en ligne, mais des interruptions restent possibles : maintenance, panne d’OVH ou d’un autre service, attaque. Les sauvegardes sont une précaution, pas une garantie : gardez une copie de vos données importantes, par exemple avec la fonction d’exportation de votre outil (point 7).
• Vos contenus. Vous êtes responsable des contenus et des données que votre outil publie ou collecte, et de leur conformité à la loi. Nirvania peut suspendre l’accès à votre outil, en vous prévenant dans la mesure du possible, en cas de contenu manifestement illicite, de risque pour la sécurité des serveurs ou de facture impayée 15 jours après un rappel.
• Prix. Le prix peut évoluer, par exemple si les coûts d’OVH augmentent : je vous préviens au moins un mois avant l’échéance annuelle, et le nouveau prix ne s’applique qu’au renouvellement suivant, auquel vous pouvez renoncer.
• Durée et fin. L’hébergement est conclu pour un an et se renouvelle chaque année. Je vous envoie la facture du renouvellement au moins un mois avant l’échéance. Vous pouvez y mettre fin à tout moment : il s’arrête alors à la fin de l’année payée. Nirvania peut y mettre fin avec un préavis d’un mois, sans avoir à se justifier, notamment en cas d’arrêt de son activité. Les mois entiers non commencés vous sont remboursés quand l’hébergement s’arrête avant la fin de l’année payée à l’initiative de Nirvania, pour force majeure ou après une modification de ces conditions.
• À la fin de l’hébergement. Votre nom de domaine vous est transféré et, sur demande, une copie brute de vos données vous est remise (point 7). Les données encore présentes sur l’espace d’hébergement sont supprimées 30 jours après la fin.

7. Nom de domaine, code et données

Votre nom de domaine peut être enregistré à votre nom, et c’est ce que je vous recommande : vous en êtes alors le titulaire. Sinon, il est enregistré au nom de Nirvania, pour votre compte. Dans les deux cas, Nirvania le gère et le renouvelle pour vous tant que dure l’hébergement, et vous le transfère (ou en accepte le transfert) à la fin de l’hébergement ou à tout moment sur votre demande, vers le prestataire de votre choix. L’espace d’hébergement et les comptes chez OVH restent ceux de Nirvania : ils ne sont ni ouverts à votre nom ni transférables.

Vous avez toujours le code de votre outil : il vous est livré à chaque Cycle (point 5). L’installation de votre outil chez un autre prestataire est à votre charge.

Exporter vos données relève de votre outil et de vous. Si vous voulez récupérer vos données dans un format pratique (tableur, fichier à importer ailleurs), la fonction d’exportation se prévoit dans un Cycle, comme toute fonctionnalité, et vous l’utilisez vous-même, quand vous le souhaitez. Nirvania ne fait pas d’exportation à votre place : à la fin de l’hébergement, elle vous remet seulement, si vous le demandez avant la suppression (point 6), une copie brute de la base de données, telle qu’elle se trouve sur le serveur, sans tri, mise en forme ni reprise.

8. Responsabilité

La responsabilité de Nirvania, toutes causes confondues, est limitée au montant payé pour le Cycle concerné et, pour l’hébergement, à trois mois de son prix. Nirvania ne répond pas des dommages indirects, comme une perte de chiffre d’affaires, de clientèle ou de données. Ces limites ne s’appliquent pas en cas de faute intentionnelle ou de faute grave, ni dans les cas où la loi les interdit.

Délai de réclamation. Une réclamation fondée sur un manquement de Nirvania lié à un Cycle doit être faite par écrit dans les 3 mois qui suivent la validation de ce Cycle ; pour l’hébergement, dans le mois qui suit l’incident. Passé ce délai, elle n’est plus recevable. Une anomalie au sens du point 2 n’est pas un manquement : elle peut toujours être corrigée, dans un Cycle supplémentaire.

Nirvania ne répond pas d’un outil modifié par vous ou par un autre prestataire, pour la partie modifiée et ses effets, ni d’un outil installé ou hébergé ailleurs que sur son espace d’hébergement chez OVH.

Vous restez responsable de l’usage de votre outil : vérifier qu’il convient avant de vous y fier pour une décision importante, et garder vos propres copies de vos données.

Nirvania n’est pas responsable d’un retard ou d’une impossibilité dus à un événement imprévisible et indépendant de sa volonté (force majeure), comme une panne prolongée d’un service tiers, d’un hébergeur ou d’un service d’IA. Les délais sont alors prolongés d’autant ; si la situation dure plus d’un mois, chacun peut arrêter le Cycle en cours ou l’hébergement, sans frais.

9. Données personnelles et services d’IA

Quand Nirvania héberge ou traite les données de vos propres clients, Nirvania agit comme sous-traitant au sens du RGPD. Un accord de traitement des données précise alors les engagements de chacun, dont la liste des services utilisés. Les données que vous me confiez pour le projet sont traitées comme l’explique la rubrique Vie privée.

Pour développer votre outil, Nirvania utilise des services d’IA, dont certains peuvent être établis hors de l’Union européenne. Je n’y transmets que ce qui est nécessaire au développement (votre demande, vos textes et vos images), avec les garanties que le RGPD prévoit pour ces transferts, et jamais les données personnelles de vos clients sans votre accord écrit. Si un contenu que vous me confiez est confidentiel, dites-le-moi par écrit : il ne sera pas transmis à un service d’IA sans votre accord.

10. Droit applicable et litiges

Ces conditions sont régies par le droit belge. En cas de désaccord, nous cherchons d’abord une solution à l’amiable. À défaut, pour un professionnel, seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Liège, où Nirvania a son siège, sont compétents. Un consommateur dispose des recours décrits au point 11.

Si une clause est jugée non valable, les autres restent applicables. Nirvania peut faire évoluer ces conditions : un devis reste régi par la version acceptée avec lui. Pour l’hébergement, une modification vous est annoncée un mois à l’avance, et vous pouvez alors y mettre fin sans frais avant qu’elle s’applique.

11. Si vous êtes un particulier

Si vous commandez à titre privé, comme consommateur, les règles de ce point complètent les précédentes et priment sur elles. Les droits que la loi vous accorde, notamment la garantie légale de conformité des contenus et services numériques, s’appliquent dans tous les cas.

• Clauses qui ne s’appliquent pas à vous. L’agréation (point 3), le délai de réclamation et les limites de responsabilité (point 8) : les règles légales s’appliquent à leur place.
• Droit de rétractation. Le devis vous est envoyé avec l’aperçu de la première version : vous voyez le travail avant de vous engager. Si vous acceptez le devis à titre privé, vous disposez de 14 jours à compter du jour de cette acceptation pour vous rétracter, sans justification, en me l’écrivant (par exemple avec le formulaire ci-dessous). Pendant ces 14 jours, la suite du travail (session de correction, livraison et Cycles suivants) ne commence pas, sauf si, en acceptant le devis, vous demandez expressément par écrit que je continue sans attendre et reconnaissez que vous perdrez alors votre droit de rétractation pour chaque Cycle dès qu’il vous sera livré. Si vous vous rétractez avant, rien ne vous est facturé. Il en va de même pour l’hébergement : il ne commence qu’après ces 14 jours, sauf demande expresse ; si vous vous rétractez après un début anticipé, seule la part déjà écoulée est due, au prorata. Je vous confirme par e-mail chaque commande acceptée, avec la date de fin du délai de rétractation.
• Hébergement. Après un renouvellement, vous pouvez mettre fin à l’hébergement à tout moment, avec effet immédiat ; les mois entiers non commencés vous sont alors remboursés. À la fin de l’hébergement, sur demande, je vous remets gratuitement les contenus que vous avez fournis ou créés avec votre outil, dans un format courant et lisible par machine.
• Litiges. Le choix du droit belge ne vous prive pas de la protection des règles impératives du pays où vous résidez. Vous pouvez vous adresser aux tribunaux que la loi vous désigne, ou au Service de médiation pour le consommateur.

Formulaire de rétractation (modèle légal, à recopier dans un e-mail seulement si vous souhaitez vous rétracter)

À l’attention de Nirvania (adresse et e-mail : voir les mentions légales) :
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation de services ci-dessous :
Projet et devis du : …
Devis accepté le : …
Nom : …
Adresse : …
Signature (seulement pour un envoi sur papier) : …
Date : …